Michel Havez

De: Havez Michel
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012
INTJ1308946S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Havez, Michel
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 400,00 € pour l'année 2011
INTJ1223799S(source BOMI)
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Havez Michel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
INTJ1223167S(source BOMI)
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: Havez Michel
Objet:
au grade de major
date_debut="2011-05-01"
IOCJ1102541S(source BOMI)
promotion
30 Avril 201130/04/2011
De: Michel Havez
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, ainsi que tous documents ou ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépenses
au titre des budgets de fonctionnement de la direction générale du Trésor et de la politique économique
Groupe:
Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000639364(source JORF)
délégation de signature
08 Juin 200608/06/2006
De: Michel Havez
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, ainsi que tous documents ou ordres de missions, concourant à l'exécution des opérations de dépenses
au titre des budgets de fonctionnement de la direction générale du Trésor et de la politique économique
Groupe:
Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000640585(source JORF)
délégation de signature
23 Avril 200623/04/2006
De: Michel Havez
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions ainsi que tous documents ou ordres de missions concourant à l'exécution des opérations de dépenses
au titre des budgets de fonctionnement de la direction générale du Trésor et de la politique économique
Groupe:
Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000242273(source JORF)
délégation de signature
03 Décembre 200503/12/2005
De: Michel Havez
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, ainsi que tous documents ou ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépenses
au titre des budgets de fonctionnement de la direction générale du Trésor et de la politique économique
Groupe:
Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
JORFTEXT000000448028(source JORF)
délégation de signature
29 Septembre 200529/09/2005
De: Havez (Michel)
Objet:
en application des dispositions de l'article 9 du décret no 95-888 du
7 août 1995
attaché d'administration centrale et classés au 1er échelon
date_debut="1996-01-01"
JORFTEXT000000741653(source JORF)
titularisation
18 Mai 199618/05/1996
De: Havez (Michel)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
attachés d'administration centrale stagiaires à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
à compter des dates
JORFTEXT000000737728(source JORF)
nomination
28 Septembre 199528/09/1995
De: Havez (Michel)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1992
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000178012(source JORF)
admission
07 Octobre 199207/10/1992